Transmission exploitation agricole : comment l’anticiper ?

Une transmission exploitation agricole ? La transmission d’une activité est une étape irréfutable dans la pérennité d’une entreprise. À un certain moment, le chef d’entreprise doit déléguer son travail à d’autres personnes. Par ailleurs, une cessation d’activité de la part du chef  doit être précédée d’une anticipation. La transmission ne peut se faire soudainement si l’on veut une perduration au sein d’une entreprise. L’exploitation agricole est un domaine qui nécessite, vivement, une anticipation de transmission des services.

Pourquoi est-il important d’anticiper la transmission de son exploitation agricole ?

Tôt ou tard, les travaux des responsables au sein d’une exploitation agricole doivent être cédés à d’autres personnes, dans le cadre familial ou autres. Ce remplacement peut être causé par diverses raisons. Il se peut que cette transmission soit due à la retraite, ou à un changement de projet pour l’exploiteur. Ce moment de transmission peut certainement être choquant et difficile tantôt pour le transmetteur que pour le récepteur.

L’improvisation de la transmission d’une exploitation agricole n’est fondamentalement pas faisable. Cette étape est cruciale et peut causer des problèmes au niveau de l’entreprise en cas de non-préparation.

Une transmission loyale et sans difficulté est toujours et impérativement anticipée. La future vie de l’entreprise peut totalement dépendre de ce facteur. D’où, l’importance d’une bonne préparation. La transmission de l’exploitation agricole est toujours suivie d’un changement de statut qui va avoir un impact sur la production. Cet impact pourra être positif ou négatif selon l’anticipation de cette transition.

Quels sont les objectifs de l’anticipation de la transmission d’exploitation agricole ?

La transmission d’une exploitation agricole est une voie à franchir pour conserver les biens ainsi que les compétences qui assurent les revenus. En effet, différents buts sont visés par l’adoption de ce système.

·         Avoir une transmission des activités réussie sans engendrer des problèmes

La passation de l’exploitation peut entraîner beaucoup de changement au niveau des travaux, des récoltes, des matériels, et du déroulement des actions en général. Par ailleurs, la performance d’un renouvellement de générations dépend effectivement d’une bonne anticipation de la transmission.

·         Avoir un plan stratégique afin de disposer d’une bonne organisation du départ

Cette planification est effectuée pour ne pas causer un choc ou de troubles dans toute l’exploitation agricole. Ceci peut par contre se faire sans problème après une bonne planification.

·         Prédéfinir les scénarios de passation de son exploitation tout en étant prêt regardant les aspects juridiques et fiscaux de la transmission

L’anticipation permet de faciliter les tâches de régulation des droits et devoirs liés à la passation. Pour cela, les informations incluant les plus-values, les rétablissements fiscaux, etc. sont des paramètres à savoir.

Transmission exploitation agricole

Étapes essentielles à suivre lors de l’anticipation de la transmission d’exploitation agricole

·         Diagnostic général de l’exploitation agricole

Pour une transmission sans risque, l’exploiteur doit premièrement faire un bon diagnostic de son entreprise. Pour cela, un accompagnement par un consultant pourrait être utile si l’exploiteur en question n’a pas les qualités requises sur le sujet. Le potentiel économique et la valeur de l’entreprise vont ainsi être déduits à partir de ce diagnostic.

·         Recueillir des informations et se préparer pour les étapes d’ordre juridique et fiscal, liées à la transmission

Les impacts fiscaux engendrés par l’arrêt de l’exploitation doivent être connus en avance.  Ainsi, le dispositif fiscal nommé « pacte Dutreil », est un point essentiel à savoir. Le but de système est de faciliter la transmission d’une exploitation agricole. Il est majoritairement appliqué lorsque le récepteur est hors entourage. La procédure se diffère lorsque le récepteur cible est un des membres de la famille.

·         Viser un repreneur

Le repreneur est fréquemment choisi parmi les entourages de l’exploitation en question (membre de la famille, co-équipier, amis ou même voisin). Ce repreneur doit être évalué en avance afin de voir sa capacité à prendre le relais sans causer une chute au niveau de l’exploitation.

·         Prévoir un système de parrainage 

Le cédant et le repreneur doivent être sur une même longueur d’onde au moment où l’actuel exploiteur cessera ses activités. Pour faire face à ce défi, un système sous forme de parrainage doit être effectué largement en avance. Les techniques d’exploitation ainsi que les compétences seront transmises grâce à ce système.

·         Établir le calendrier des démarches à opter

Cela consiste à prédéfinir toutes les dates et périodes à passer avant, durant et après la transmission de l’exploitation. Pour cela, les périodes de parrainage, la date de cessation de service, la date de passation de l’exploitation agricole au repreneur cible, etc. doivent être préprogrammés.

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